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Le programme d’assurances
du GBS, développé en étroite
collaboration avec Concordia
Le programme d’assurances du GBS, développé en étroite collaboration avec notre courtier d’assurances Concordia, comprend un ensemble de produits qui a pour ambition de répondre aux besoins rencontrés par nos membres au cours
de leur vie professionnelle. Notre fil conducteur: des couvertures aussi larges et complètes que possible pour un niveau de prime annuelle hors concurrence.
Ce programme comprend:
NOS CONVENTIONS-CADRES
- En protection des « personnes » : l’Hospitalisation, le Revenu Garanti, l’Individuelle Accidents
- En protection des « biens » : l’assurance Tous Risques des Installations Médicales
- En matière de « responsabilité » : l’assurance RC des Conseils Médicaux, la Protection Juridique
- L’assurance Voyage
NOS COUVERTURES PERSONNALISÉES OU « SUR MESURE »
- L’assurance responsabilité civile professionnelle
- La plani ication inancière (PCLI, EIP, CPTI, … c’est-à-dire la pension complémentaire libre des indépendants les engagements individuels de pension et la convention de pension pour travailleurs indépendant
- Les assurances inhérentes à la vie privée
- L’ Assurance Cyberrisks
Les informations qui suivent ne comprennent évidemment pas de manière exhaustive l’ensemble des conditions. Il s’agit bien d’une synthèse. Pour tous renseignements, offres ou souscription d’une assurance, vous pouvez consulter notre site web GBS: www.gbs-vbs.org, rubrique « prgramme d’ assurance »
Si vous souhaitez un contact personnel, votre interlocuteur est:
Bertrand Stienlet
Conseiller
Tel: +32 2 423 11 03
e-mail: bertrand.stienlet@concordia.be
PROTECTION DES PERSONNES
1.1 L’assurance hospitalisation
L’assurance « Hospitalisation » du GBS propose une couverture « full option » au médecin et aux membres de sa famille: hospitalisation, accouchements, pré- et post-hospitalisation (2 mois – 6 mois), maladies graves, assistance, Assurcard (tiers-payant), etc.




1.2 L’assurance individuelle accidents
Il s’agit de couvrir les conséquences pécuniaires d’un accident (par exemple les accidents de la circulation, les accidents
sportifs, les accidents ménagers, les accidents de la vie professionnelle ou de la vie privée, etc.).
La police Individuelle Accidents du GBS est conçue à partir des besoins spécifiques de notre groupe socio-professionnel.
Voici ses principales lignes de force:
- En cas d’invalidité permanente, un barème spécial largement plus avantageux que le BOBI
- Une définition du concept « accident » particulièrement large et englobant les infections accidentelles et les empoisonnements survenus pendant nos activités professionnelles
Quatre formules d’assurance sont proposées, tant pour nos membres que pour les conjoints et enfants.
En voici une à titre d’exemple :
- Décès par accident 74.368,06 €
- Invalidité permanente 148.736,11 € (avec majoration progressive à 225 %, il s’agit d’un mécanisme qui porte l’indemnité à 334.656,26 € en cas d’invalidité permanente de 100 %)
- Incapacité temporaire 49,58 € par jour (à partir du 21e jour)
- Frais médicaux 2.478,94 € (doublé à l’étranger)
- Protection juridique 37.184,03 €
Le prix de cette assurance qui concerne un médecin est exceptionnel : 296,28 € par an, soit seulement 25,00 € par mois.
Ce contrat peut être élargi aux membres de nos familles pour un tarif tout aussi avantageux.
1.3 L’assurance revenu garanti
Principe: l’assureur verse une indemnité consistant en une rente annuelle payable par fractions mensuelles au médecin qui subit une invalidité causée par une maladie ou un accident de la vie professionnelle ou de la vie privée. L’assurance du GBS couvre tous les cas de figure (invalidité temporaire et permanente, partielle et totale) pour un tarif réduit.
Quels sont les atouts de la formule « revenu garanti » du GBS?
- Les conditions particulièrement avantageuses.
- L’indemnisation de toutes les sortes d’incapacité : partielle ou totale, temporaire ou permanente.
- Fixation de l’indemnité sur base du pourcentage d’invalidité le plus élevé au départ des critères physiologiques et économiques.
- Le maintien au-delà de 60 ans du délai de carence pour lequel vous avez opté à la souscription
- La posé d’une rente croissante en cas de sinistre de 2,5 %.
- Déductibilité totale de la prime dès lors que vous justifiez de vos charges professionnelles et que la rente assurée demeure inférieure à 80% du revenu annuel brut imposable.
Un conseil: si vous bénéficiez déjà d’une police revenu garanti, n’hésitez pas à solliciter une comparaison, a fortiori si vous estimez insuffisant le montant de la rente assurée.
Voici un exemple: pour une prime annuelle de 1.997,31 €, vous serez couvert à 39 ans pour une rente annuelle de 50.000,00 € (revalorisée à 2,5 % en cas de sinistre) après une période de carence de 30 jours jusqu’à 65 ans (ou bientôt 67 ans).
PROTECTION DES BIENS
L’ASSURANCE « TOUS RISQUES DU MATÉRIEL MÉDICAL
ET INFORMATIQUE »
La garantie « Tous Risques » s’applique aux objets assurés dont vous êtes propriétaire, locataire ou utilisateur et couvre tout dommage ayant un caractère imprévisible et soudain : chute, collision, introduction d’un corps étranger
ou d’une substance étrangère, dégâts des eaux, vol ou tentative de vol qualifié, risque électrique d’origine externe, grèves, émeutes, incendie, foudre, explosion, etc.
Il vous est aussi possible de couvrir votre matériel portable dans le monde entier ou des matériels spécifiques et onéreux comme les sondes ou les lampes. Le tarif offert à nos membres leur permettra ici aussi d’alléger leur budget « Assurances »
L’ASSURANCE CYBER RISKS
Notre monde change avec une rapidité sans cesse croissante. La digitalisation n’est pas sans effets pervers, loin sans faut, tout médecin-spécialistes se doit de les anticiper autant que faire se peut.
A cette fin, le GBS propose une police d’assurance innovante protégeant ses membres contre les cybers risks tout en leur permettant de s’appuyer, en cas d’urgence, sur un réseau d’experts.
Son contenu peut se synthétiser comme suit :
Garantie Assistance en cas de cyber-attaque ou atteinte à l’intégrité du système informatique (hors erreur humaine):
- Spécialistes en sécurité pour leurs conseils et fourniture de prestations d’urgence en IT
- Consultants de crise
- Consultants juridiques
Garanties First Party (Dommage subi par vous):
- Cyber-extorsion
- Enquêtes et sanctions comprenant les frais de défense et les amendes et pénalités
- Violations de données personnelles comprenant les frais de notification, les coûts des centres d’appel et l’identity / credit monitoring
- Atteinte è vos données confidentielles
- lnterruption et atteinte à vos activités professionnelles
Garanties de base:- Pertes d’exploitationFrais supplémentaires d’exploitationAtteinte d’un administrateur par un cyber-incident spécifique.
- Extensions de garantie (en option):
- Denrées périssable
- Matériel informatique
- Fournisseurs de services informatiques Fournisseurs de services externalisés
- Défaillance de système informatique suite à une erreur humain
- Toute défaillance de système informatique
- Récupération de données
- Améliorations
- Surfacturation
Garanties Third Party (Dommages causés aux tiers) comprenant les frais de défense, les dommages et intérêts et les
frais de sauvetage :
- Atteinte à la sécurité et/ou confidentialité de données personnelles
- Médias
- Atteinte aux données confidentielles de tiers
- Transmission de virus et cyber-attaques via votre système informatique
Garanties mixtes (Dommage subi par vous et par un tiers) :
- Cyber-fraude
Notre programme d’assurances modulable :
Vous êtes invité à choisir le capital que vous désirez assurer.
Attention, les primes d’assurance indiquées dans les tableaux ci-dessous varient selon votre chiffre d’affaires (>2,5 millions ou < 2,5 millions).

Aucune franchise ne s’applique pour les garanties Assistance.
Il est crucial de réagir sans délai La guidance que propose les assureurs en cas d’incidents cybernétiques et l’accès à leurs ressources externes vous faciliteront une réaction efficace et financièrement adéquate pour juguler les fuites encourues et rétablir au plus vite votre fonctionnement.
LES RESPONSABILITÉS
Le monde de l’assurance responsabilité civile, principalement professionnelle, connaît des évolutions régulières. Pour illustrer cette affirmation, mentionnons la loi concernant l’indemnisation des dommages résultant de soins de santé, votée
le 30 mars 2010 (MB du 02.04.2010). Comme vous le savez, cette loi instaure l’indemnisation des accidents thérapeutiques « sans faute » via un fonds. Tous les autres cas à l’origine d’un dommage corporel demeurent du ressort des règles classiques de la responsabilité et continuent à être indemnisés par le truchement des Assureurs. Nous maintenons dès lors notre approche actuelle qui consiste, avec l’appui de nos conseillers en assurance Concordia, à mettre en oeuvre soit une solution collective conçue avec chaque institution de soins, soit une solution individuelle « sur mesure » qui tient compte des spécificités propres aux pratiques de chacun. Soulignons enfin une dernière initiative prise à notre demande par Concordia. Elle traite du cas particulier des médecins qui, en fin de carrière, sortent du contrat collectif d’assurance de la responsabilité civile professionnelle souscrit par leur institution de soins et qui sont désireux de poursuivre une certaine activité en « cabinet privé ». Ces confrères rencontrent fréquemment des difficultés pour contracter à ce moment une police d’assurance à titre personnel. Une solution est désormais à leur disposition. N’hésitez donc pas à contacter Concordia à cet égard.
2.1 L’assurance R.C. du conseil médical
La police proposée par le GBS a pour objet la couverture de la responsabilité légale, contractuelle et extracontractuelle du Conseil Médical ou de ses membres, du chef de dommages résultant d’erreurs, négligences, omissions, oublis, fautes et d’une manière générale de tous actes dommageables, au cours de l’exercice de leur fonction. Les garanties visent les dommages corporels, matériels mais aussi et surtout les dommages immatériels. Soulignons que les indemnisations réclamées à ce jour en cas de mise en cause de la responsabilité du Conseil Médical ou de ses membres, sont principalement immatérielles, vu qu’il s’agit surtout de pertes de revenus dans les cas de licenciement.
importe que votre attention soit attirée sur le fait que les contrats de responsabilité usuels, qu’ils soient individuels ou collectifs, ne prennent la plupart de temps en compte que les seuls dommages corporels ou matériels. Si vous croyez être adéquatement assuré, veillez à en obtenir confirmation.
La convention du GBS tient compte des modifications introduites au §5 de l’article 40 de la loi sur les hôpitaux qui a trait à la situation financière des médecins et à l’arrêté royal du 18.12.2001 sur la confidentialité des informations.
Ces deux modifications ont accru la responsabilité du Conseil Médical. Leurs membres s’en trouvent plus exposés à une
plainte qui peut mettre leur patrimoine en péril.
Deux options vous sont présentées:
- Dommages immatériels, matériels et corporels couverts à concurrence de 1.239.467 €
Prime annuelle par membre du Conseil : 94,79 € (TTC). - Dommages immatériels, matériels et corporels couverts à concurrence de 2500.000 €
Prime annuelle par membre du Conseil : 113,75 € (TTC).
2.2 L’assurance protection juridique
Cette convention a été négociée avec un assureur spécialisé dans le domaine complexe de l’assurance « Protection Juridique ». Nos conditions appliquent le concept de « Tous Risques ».
En d’autres termes, tout ce qui n’est pas spécifiquement exclu par l’Assureur est couvert avec, en outre, extension aux garanties suivantes :
- L’insolvabilité des tiers
- La caution pénale
- L’avance de fonds sur indemnités
- L’avance de la franchise des polices R.C.
- L’état des lieux préalable
- Droit des sociétés et le droit des associations
Voici les principaux points d’attention.

L’ASSURANCE VOYAGE
Une assurance « Voyage » multirisques mondiale est, en exclusivité, à votre disposition et à celle de votre famille.
- La couverture « full option » : outre les conditions classiques étendues (frais médicaux jusqu’à 500.000 €, rapatriement, etc.), vous serez indemnisé en cas de perte, vol et endommagement de vos bagages, retard de votre vol, ou encore en cas d’accident physique, etc.
- Asclepios Travel Select (il s’agit du nom de notre formule) met en oeuvre cette protection de haut niveau, 24h sur 24, toute l’année tant lors de voyages professionnels que privés, ce qui justifie que la prime soit fiscalement déductible. La prime annuelle s’élève à 200 € (TTC) pour l’assuré principal. Si vous partez en vacances, votre partenaire et vos enfants seront assurés moyennant un supplément de 43 € par membre de la famille !
Les interventions des Assureurs se présentent comme suit :

LES ASSURANCES « VIE PRIVÉE »
Notre courtier en assurances Concordia applique le même cahier des charges que pour les conventions ci-dessus, à savoir la recherche des couvertures les plus larges pour le tarif le plus favorable à vos besoins et attentes.
Les garanties évoquées ci-dessous sont donc complémentaires à nos programmes-cadre :
- Multirisques Habitation – incendie – vol
Qu’il s’agisse de votre habitation privée ou de votre cabinet, du bâtiment lui-même ou de son contenu, vous aurez accès aux meilleures formules du marché à des tarifs particulièrement compétitifs. Il vous sera loisible d’opter pour des garanties très étendues ou pour une assurance de type « Tous Risques » qui offre évidemment la protection optimale puisque tout y est couvert sauf ce qui est expressément exclu par les Assureurs.
- Auto
Notre courtier vous fera bénéficier de tarifs exclusifs que vous utilisiez votre véhicule à usage privé et/ou professionnel. Une « assistance-accident » gratuite s’y ajoutera. Celle-ci est valable en Belgique 24h sur 24 et 7j sur 7 (dépannage,
remorquage, remise à domicile) et va de pair avec la jouissance d’un véhicule de remplacement pendant la période de réparation même si vous êtes fautif.
- Vos autres assurances privées :
Que l’on parle d’assurance vol, de responsabilité civile familiale, de protection juridique, d’assurance gens de maison ou encore d’assistance, des tarifs exclusifs GBS vous seront proposés.

GESTION PATRIMONIALE
Notre courtier-partenaire depuis plus de trente ans est, vous le savez, un spécialiste du monde médical. Ce savoir-faire s’étend aux assurances « décès », « épargne », « investissement » avec leurs composantes fiscales (réductions ou déductibilités
d’impôts) et bien entendu le volet « INAMI » en faveur de nos collègues conventionnés.
La matière des assurances « pension » est complexe et sévèrement réglementée. Si les offres sur le marché sont nombreuses et d’intérêt inégal, l’appui des spécialistes Concordia vous est acquis pour voir plus clair dans ce fouillis où se côtoient la PCLI, l’assurance de groupe, l’EIP, l’épargne à long terme, la CPTI, le crédit hypothécaire (si vous décidez d’investir dans l’immobilier, les diverses possibilités vous seront présentées avec leurs avantages et inconvénients selon votre situation particulière).
Une fin de carrière ou un transfert patrimonial se préparent. Les solutions « sur mesure » belges ou étrangères vous seront exposées.
Pour vous en convaincre, demandez l’étude personnalisée de votre dossier.

